Informations légales

Ce serveur WWW a fait l'objet d'une déclaration de service audio-visuel auprès des services compétents, à savoir le Procureur de la République du Tribunal de Grande Instance de paris, territorialement compétent. Le rédacteur en chef et responsable de cette publication électronique est moi-même.

Ce serveur WWW va faire l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives ou indirectement nominatives auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.

Si vous faites l'objet d'un traitement de cette nature sur ce serveur, je vous informe que vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification des informations vous concernant, selon la législation, et que ce droit d'accès peut s'exercer en m'écrivant électroniquement.

Ce serveur WWW fait l'objet d'une tentative de dépôt légal (en cours), sous réserve de son accpetation par les services compétents de la Bibliothèque Nationale de France.

Retour à la page principale


© 1997 - Jérôme Rabenou